Notice légale

1. Éditeur

Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site accessible à l’adresse https://www.troublesdumouvement.fr est :

Boston Scientific SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 9 807 534 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 329 938 245, dont le siège social est situé Parc d’Affaires Le Val Saint-Quentin, 2 rue René Caudron, 78960 Voisins-le-Bretonneux.

Numéro de téléphone : +33 1.39.30.97.00 (prix d’un appel local)

Adresse électronique : BostonScientificNeuromodulationFrance@bsci.com

N° de TVA intracommunautaire : FR 72329938245

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est la société Boston Scientific représentée par Monsieur Éric Thépaut, en qualité de Président.

3. Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est :

Boston Scientific, dont le siège social est situé au
300 Boston Scientific Way, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis.

Lieu d’hébergement des données : Etats-Unis

Numéro de téléphone : +1 (508) 683-4000

Ce matériel est fourni à titre d'information uniquement et n'est pas destiné à un diagnostic médical. Ces informations ne constituent pas un avis médical ou juridique, et Boston Scientific n’a aucune responsabilité concernant les prestations médicales incluses dans ces informations. Boston Scientific vous recommande vivement de consulter votre médecin pour toutes questions relatives à votre santé.

AVERTISSEMENT : conformément à la législation, ces dispositifs ne peuvent être vendus que par un médecin ou sur prescription médicale. Les indications, contre-indications, mises en garde et modes d’emploi figurent sur la notice d’utilisation livrée avec chaque dispositif ou sur www.IFU-BSCI.com. Informations à utiliser uniquement dans les pays dans lesquels le produit a été autorisé par les autorités sanitaires.